Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTO GEANT DE GALA
M. LABAT Jean Pierre

Numéro de dépôt :
3891196
Date de dépôt :
24/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2022
LOTO GEANT DE GALA de LABAT Jean Pierre

Présentation de la marque LOTO GEANT DE GALA

Déposée le 24 janvier 2012 par monsieur LABAT Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOTO GEANT DE GALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur LABAT Jean Pierre domicilié(e) 332 ROUTE DE GOUADAS BUGLOSE - 40990 - ST VINCENT DE PAUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LABAT Jean Pierre domicilié(e) 332 ROUTE DE GOUADAS BUGLOSE - 40990 - ST VINCENT DE PAUL - France.

La marque LOTO GEANT DE GALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTO GEANT DE GALA est expirée depuis le 24 janvier 2022.

LABAT Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : TORO CHAMPION'S , TOP A LA VACHETTE , LES OLYMPIADES INTERVILLES , COURSE DE VACHES LANDAISES , INTERVILLES DES ENFANTS , COURSE DE VACHES


M. LABAT Jean Pierre - 332 ROUTE DE GOUADAS BUGLOSE - 40990 - ST VINCENT DE PAUL - France


M. LABAT Jean Pierre - 332 ROUTE DE GOUADAS BUGLOSE - 40990 - ST VINCENT DE PAUL - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 15 mai 2012 - Retrait partiel n°575772 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 20 décembre 2012 - Rejet partiel n°590870 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-20

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. L'ensemble de ces produits étant en relation uniquement avec les lotos traditionnels.